Le climat et la société changent, les modes de vie aussi. Beaucoup aspirent à insuffler du sens, en tant que citoyen, à sa manière de vivre sur un territoire. Les projets d’habitat groupé séduisent de plus en plus et vous faites partie de ceux qui voudraient tenter l’aventure. Mais au fait, l’habitat groupé : comment ça marche ?
Un habitat pensé par et pour ses habitants
Habiter autrement, voilà le fil conducteur d’une adhésion à un projet d’habitat participatif. Il s’agit de concevoir, dès la phase de projet, un habitat qui ressemble à ses créateurs et qui va traduire concrètement les valeurs qu’ils défendent : l’autonomie, la solidarité, l’entraide, le respect environnemental. L’habitat groupé, comment ça marche ? C’est tout d’abord une expérience de vie et une vision de la propriété qui se déplace sur le collectif.
En effet, le projet d’habitat participatif sera élaboré par tous les porteurs de projet, de même que les règles qui vont régir la gestion des espaces partagés par les futurs habitants. Chaque projet sera donc unique et ouvrira le champ à tous les possibles.
Inscrits dans une dynamique éco-responsable, les logements issus de cette entreprise seront plus respectueux de l’environnement qu’un projet immobilier classique. En effet, le choix des matériaux, le souci de créer un lieu peu gourmand en énergie, la mutualisation d’espaces ou de services, etc., vont permettre de faire plus avec moins.
Un habitat qui favorise le lien social et intergénérationnel
L’habitat participatif est une solution pour tous ceux qui souhaitent accéder à la propriété tout en donnant du sens à leur investissement. Habiter autrement, c’est aussi favoriser la mixité intergénérationnelle et sociale. Familles, personnes seules, jeunes ou âgées, chacun pourra y trouver une place et une réponse à ses besoins. Chacun participera à tisser un lien social où entraide et convivialité faciliteront la vie de tous.
- buanderie ;
- chambre d’amis ;
- terrasses ;
- jardin ;
- espace de garde d’enfants ou de soin.
Voici quelques exemples de ce que peut offrir un projet d’habitat participatif pour un coût de revient qui sera moins cher qu’un logement du marché privé.
Des logements uniques et inscrits dans leur territoire
Ces logements sur-mesure seront adaptés à l’environnement dans lequel ils seront implantés. Il peut s’agir de construire ou de rénover des habitations déjà existantes.
Certains porteurs de projets ont réhabilité un lavoir, une ferme, une blanchisserie. L’habitat peut aussi prendre la forme d’un immeuble éco-responsable ou d’un éco-village.
D’un nombre restreint de logements à tout un quartier, tout est possible.
Cadre juridique de l’habitat groupé : comment ça marche ?
Balisés par la loi ALUR, ces projets prennent la forme d’une société au sein de laquelle les futurs habitants sont des associés qui en possèdent des parts sociales.
Ces sociétés peuvent prendre deux formes : la coopérative d’habitants et la société d’autopromotion.
Les coopératives d’habitants
Les coopératives d’habitants ont la capacité de construire ou d’acquérir des logements, ce qui permettra aux associés d’être locataires, la société étant propriétaire des murs. Les habitants paient un loyer (ou redevance) afin de couvrir les frais d’entretien des parties communes et le remboursement du prêt contracté par la société. La coopérative est, avec la Société Civile Immobilière (SCI), la forme juridique associée par défaut aux projets d’habitats groupés. Depuis, la législation a évolué pour permettre au porteur de projet d’être propriétaire de son bien et non pas d’une part. C’est le cas dans la société d’autopromotion et la Société Civile Immobilière d’Attribution.
Les sociétés d’autopromotion
Cette forme juridique se rapproche davantage de l’accès à la propriété classique. En effet, les personnes associées en société d’autopromotion assurent entièrement la prise en charge des coûts de construction ou de rénovation, et souscrivent à un emprunt individuel. Chacun sera logé en fonction des parts qu’il détiendra dans la société.
La Société Civile Immobilière d’Attribution (SCIA)
Une alternative s’est développée au fil des projets : la Société Civile Immobilière d’Attribution (SCIA). Dans ce cadre, chaque foyer peut être propriétaire de son chez-soi et met en commun les ressources nécessaires à la gestion des espaces partagés. Ainsi, chaque porteur de projet jouit de la propriété de son logement tout en possédant un pourcentage des parties communes à hauteur de son financement.
L’habitat groupé peut s’adapter aux évolutions de la vie
Les circonstances de la vie peuvent nous amener à modifier les engagements pris. Faire évoluer un projet d’habitat groupé : comment ça marche ?
Déménagement
Contrainte familiale ou professionnelle, accidents de la vie, de multiples raisons peuvent amener à un déménagement. Dans le cas de la coopérative d’habitants ou de la société d’autopromotion, les départs de société sont encadrés pour préserver sa sécurité financière :
- Dans la coopérative d’habitants, une famille sortante pourra récupérer l’apport versé recalculé en fonction du coût de la vie, ainsi que sa part acquisitive, qui correspond à une partie des redevances.
- Si elle quitte une société d’autopromotion, elle revendra ses parts à une famille qui adhérera aux valeurs du projet de départ.
- Si elle quitte une SCIA, la vente se fait de manière classique. Ce sont les statuts de la société qui garantiront le respect de la philosophie et des valeurs du groupe mises en œuvre au quotidien.
Succession
Pour qu’un enfant devenu majeur devienne membre de la coopérative, il lui faudra posséder au moins une part. De la même façon, les successeurs d’un associé à un projet d’habitat participatif décédé héritent de parts, et non pas d’un droit au logement.
Changement de logement
La famille s’agrandit, ou au contraire, les enfants quittent le nid ? Les changements de logements en fonction de l’évolution des besoins sont facilités par le fait que les associés ne sont pas propriétaires dans le cadre d’une coopérative d’habitants ou d’une SCI. Si une opportunité de remaniement se présente, il suffira d’une modification de bail.
Habitat groupé : comment ça marche, en 4 points :
- Un projet d’habitat participatif est un projet de vie éco-responsable basé sur la mixité et l’entraide.
- Ce type de projet est ouvert à tous et adaptable à tous types de territoires.
- Les projets d’habitat participatif sont encadrés juridiquement par la loi ALUR et peuvent prendre plusieurs formes différentes : les sociétés de coopératives d’habitants, société d’autopromotion, Société Civile Immobilière d’Attribution (SCIA).
- L’engagement pris dans un projet d’habitat participatif peut évoluer en fonction des circonstances de la vie.